Ecole de Musique Les Matelles - Règlement intérieur

 
L’Ecole de Musique Les Matelles (nommé ci-après EM) est une association loi 1901 à but non lucratif.

Article I : MISSIONS

L’EM a pour but de dispenser un enseignement de qualité des disciplines vocales, instrumentales et 
théoriques.

Article II : ADMINISTRATION 

L’EM est gérée par une équipe de bénévoles, constituée en conseil d’administration élu lors de l’Assemblée 
Générale annuelle. 
Le conseil d’administration assure l’animation de l’école de musique, la gestion administrative, la relation 
avec les professeurs. 

Article III : LOCAUX 

Les locaux (3 salles de cours) sont mis à disposition de l’école gracieusement par la Mairie des Matelles qui 
en assure l’entretien (hors ménage hebdomadaire). Une des salles de cours est partagée avec le Club de 
Vidéo. La mairie est libre d’utiliser les locaux en dehors des horaires de l’école de musique.
Il convient à chacun de laisser les locaux propres et de ne rien dégrader. Toute dégradation entraînera la 
radiation de l’association. 
Il est formellement interdit de fumer dans les locaux de l’association. 

Article IV : INSCRIPTIONS 

Les élèves mineurs sont inscrits par leurs parents ou tuteurs, ceux-ci doivent signer la fiche d’inscription et 
apporter les éléments nécessaires à la constitution du dossier d’inscription. 
Les pré-inscriptions se déroulent durant le mois de juin, avec priorité donné aux anciens élèves qui sont 
prioritaires sur leur créneau. Puis à partir du mois de septembre, les nouveaux adhérents pourront 
s’inscrire dans la limite des places disponibles. Une liste d’attente pourra être constituée si nécessaire. 
Les cotisations à l’EM comprennent une adhésion à l’association et une inscription aux activités dispensées. 
Les cotisations sont payées à l’année, en totalité, dès l’inscription de début d’année. Le montant total peut 
être réparti sur les trois trimestres. 
L’EM étant engagé à l’année avec les professeurs, aucune inscription ne sera remboursée, sauf pour des cas 
particuliers fortement motivés. En tout état de cause, 30% des sommes restant dues demeurent acquises à 
l'EM. 

Article V : HORAIRES 

Les plages horaires de cours individuels et collectifs sont fixées en début d’année scolaire par l’équipe 
enseignante en accord avec le bureau de l’EM. 
Les horaires de cours individuels de chaque élève sont déterminés en début d’année scolaire lors des 
inscriptions. A des fins d’organisation et en concertation avec les parents, l’EM peut se voir obliger de 
modifier certains horaires pendant le mois de septembre.
L’EM ne propose pas de cours d’essai. 
Le montant des cours pour l’année (de 1 à 5 chèques possibles) doit être réglé afin de bloquer un créneau 
horaire sur le planning des cours. 
Le nombre annuel de semaines de cours collectifs ou individuels est de 30. Il n’y a pas de cours, sauf 
exception, pendant les vacances scolaires. Les cours pourront être maintenus les jours fériés.

Article VI : LES PROFESSEURS 

Les cours sont assurés par des enseignants spécialisés et qualifiés, recrutés et rémunérés par l’EM. 
Les professeurs sont responsables de la salle qu’ils occupent pendant leur cours ; ils se doivent de laisser les 
locaux dans un état correct. 
En aucun cas, les locaux de l’école ne peuvent être utilisés pour y donner des cours privés.

Les professeurs sont responsables des instruments et du matériel contenu dans les locaux pendant leur 
temps de présence. 
Lorsque les professeurs sont les derniers à quitter l’école, ils doivent veiller à éteindre les lumières, à 
mettre le code de l’alarme et à bien fermer les portes à clef. 
Les professeurs doivent respecter les horaires de cours. 
En cas d’absence, ils doivent prévenir leur employeur et les élèves concernés. 
Tout cours n’ayant pu se tenir pour absence personnelle d’un professeur doit être rattrapé; les professeurs 
doivent prévoir le planning de récupération directement avec les élèves concernés. 
Lors de la récupération des cours, pour des raisons d’assurances, ils doivent avertir l’employeur par écrit ou 
courriel. 
Toute absence personnelle non récupérée ne sera pas rémunérée. 
En cas d’absence prolongée pour maladie, l’EM s’engage à trouver un professeur de remplacement. 

Article VII : LES ELEVES 

Les élèves s’engagent à suivre très assidûment les cours de musique dispensés par l’EM et pour lesquels ils 
sont inscrits. 
La condition première de la progression des élèves étant l’assiduité aux cours, les enfants doivent arriver à 
l’heure et ne seront absents qu’en cas de force majeure. 
Toute absence doit être annoncée directement par l’élève (ou ses parents) au professeur et dans la mesure 
du possible suffisamment à l’avance. Les cours manqués par les élèves ne donneront lieu à aucun cours de 
rattrapage. 
Un élève ne peut changer de professeur sans l’approbation des deux professeurs concernés et du 
président, après concertation avec les parents. 
L’école ne fournit pas d’instrument de musique. 
Les élèves doivent avoir une attitude correcte envers les enseignants et leurs camarades. Pour assurer le 
bon fonctionnement de l'Ecole, il leur est demandé de ne pas perturber les cours, de respecter le matériel, 
les locaux et leur environnement immédiat. 
Les élèves doivent rester silencieux aux abords de l’EM afin de respecter les cours en cours.
En aucun cas l’EM ne sera responsable de la perte ou du vol du matériel personnel ou des instruments. 

Article VIII : LES PARENTS 

Les parents doivent accompagner leurs enfants mineurs jusqu’à la salle de cours pour s'assurer de la 
présence du professeur. Ils doivent aussi venir le rechercher à l’entrée de la salle. 
L'EM ne pourra être tenue pour responsable en cas d'accident survenant avant ou après les cours, ni 
pendant la durée du cours si le professeur est absent. 
Une décharge parentale doit être complétée et signée par tous les parents en début d’année indiquant si 
leur enfant est autorisé ou non à quitter seul l’EM à la fin de son cours. 
Si l’élève n’est pas autorisé à quitter seul l’EM, il restera dans la salle de musique en attendant l’arrivée des 
parents. Tout retard doit être exceptionnel et des retards répétés pourraient entrainer une exclusion de 
l’élève.
Les familles sont responsables des accidents ou dégradations causées par leurs enfants. 
Les parents des élèves sont admis à assister occasionnellement aux cours de leurs enfants sur accord du 
professeur. Toutefois, toute discussion avec le professeur ne pourra avoir lieu pendant les heures 
d’enseignement.

Article IX : DIVERS

En cas de circonstances exceptionnelles liées à la sécurité ou la santé des personnes, le bureau de l’EM
prendra les dispositions appropriées à la situation. Lorsque cela sera nécessaire, les cours seront adaptés et 
éventuellement annulés mais non remboursés. 
Les élèves, les professeurs et les parents devront dans ces circonstances suivre les mesures de sécurité ou
sanitaires en vigueur dans l’école de musique.